Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
MARCEAU Aurélia
MARCEAU Baptiste, C/O Amado CAVAZOS
MARCEAU Camille
MARCEAU Henoc

Numéro de dépôt :
4294106
Date de dépôt :
22/08/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/08/2026
Marque en couleurs, figurative de MARCEAU Aurélia

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 22 août 2016 par MARCEAU Aurélia, MARCEAU Baptiste, MARCEAU Camille, MARCEAU Henoc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-37 du 16 septembre 2016.

Les déposants sont MARCEAU Aurélia domicilié(e) 19 avenue du Mont Frouzi - 31810 - VENERQUE - France, MARCEAU Baptiste, C/O Amado CAVAZOS domicilié(e) 61-2 Ometusco Delegacion Cuautemoc, DF06100 MEXICO CITY - France, MARCEAU Camille domicilié(e) 30, Grand Rue Villenouvelle - 82000 - MONTAUBAN - France, MARCEAU Henoc domicilié(e) 71, boulevard Victor Hugo - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Aurélia MARCEAU domicilié(e) 19, avenue du Mont Frouzi - 31810 - VENERQUE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4294106.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 22 août 2026.

MARCEAU Aurélia a également déposé les autres marques suivantes : BIP , , MARCEL MARCEAU


MARCEAU Aurélia - 19 avenue du Mont Frouzi - 31810 - VENERQUE - France

MARCEAU Baptiste, C/O Amado CAVAZOS - 61-2 Ometusco Delegacion Cuautemoc, DF06100 MEXICO CITY - France

MARCEAU Camille - 30, Grand Rue Villenouvelle - 82000 - MONTAUBAN - France

MARCEAU Henoc - 71, boulevard Victor Hugo - 06000 - NICE - France


Madame Aurélia MARCEAU - 19, avenue du Mont Frouzi - 31810 - VENERQUE - France


Publication - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37

Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Inscription le 22 décembre 2016 - Retrait partiel n°691358 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-22

Informations d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives, information d'affaires commerciales et/ou publicitaires et/ou administratives sur réseaux informatiques, diffusion d'annonces publicitaires, publicité, promotion des ventes pour les tiers, publicité en ligne sur réseaux informatiques, gestion de fichiers informatiques, recueil et systématisation de données dans un fichier central, relations publiques, recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers, organisation d'expositions et/ou de foires à but commercial et/ou publicitaire, organisation de concours à but commercial et/ou publicitaire, étude de marché, estimation en affaires commerciales, diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, échantillons, imprimés), direction professionnelle des affaires artistiques, service d'abonnement à des journaux (pour des tiers), location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; service de vente en ligne des produits suivants : objets d'art en bois, objets d'art en céramiques, objets d'art en métaux non précieux, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, porte-clefs, vêtements (habillement), chapellerie, costumes de théâtre, costumes de scène, costumes de cinéma, costumes de mascarade, déguisements (habillement), produits de l'imprimerie, imprimés, livres pour enfants, livres d'activités pour les enfants, revues, journaux, périodiques, magazines, brochures, prospectus, bandes dessinées, catalogues, albums, guides (produits de l'imprimerie), dépliants publicitaires, plaquettes (produits de l'imprimerie), agendas, almanachs, calendriers, éphémérides, répertoires, catalogues, carnets, blocs-notes, autocollants (articles de papeterie), clichés, photographies, affiches, posters, cartes postales, cartes d'anniversaire ou de fête, cartes d'invitation, stylos, gommes à effacer, cartes de visite, images à collectionner (articles de papeterie), articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, objets d'art en papier ou en carton, lithographie, peintures (tableaux) encadrées ou non, objets d'art gravés ou lithographiés, aquarelles, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), pochoirs, décalcomanies, cachets (sceaux), écussons (cachets en papier), vignettes (produits de l'imprimerie), étiquettes (produits de l'imprimerie), enseignes en papier ou en carton, signets, papiers d'emballage, trousses, trousses d'écoliers, partitions, programmes de spectacles (produits de l'imprimerie), pochettes de disque (produits de l'imprimerie), billets (tickets), articles de maroquinerie, sacs d'écoliers, parapluies, jeux, jeux de société, jouets, appareils de jeux électroniques, jeux de table, puzzles, boîtes à musique (jouets), poupées, pantins, marionnettes, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), cartes à jouer, masques de théâtre, déguisements d'enfants pour jouer, canevas à broder, linge de maison, logiciels (programmes informatiques), logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs enregistrés, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement optiques, supports d'enregistrement magnétiques, mémoire flash, vidéogrammes, disques acoustiques, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), images électroniques téléchargeables, films cinématographiques, films documentaires, dessins animés ; service de vente au détail des produits suivants : objets d'art en bois, objets d'art en céramiques, objets d'art en métaux non précieux, objets d'art en métaux précieux, articles de bijouterie, porte-clefs, vêtements (habillement), chapellerie, costumes de théâtre, costumes de scène, costumes de cinéma, costumes de mascarade, déguisements (habillement), produits de l'imprimerie, imprimés, livres pour enfants, livres d'activités pour les enfants, revues, journaux, périodiques, magazines, brochures, prospectus, bandes dessinées, catalogues, albums, guides (produits de l'imprimerie), dépliants publicitaires, plaquettes (produits de l'imprimerie), agendas, almanachs, calendriers, éphémérides, répertoires, catalogues, carnets, blocs-notes, autocollants (articles de papeterie), clichés, photographies, affiches, posters, cartes postales, cartes d'anniversaire ou de fête, cartes d'invitation, stylos, gommes à effacer, cartes de visite, images à collectionner (articles de papeterie), articles de papeterie, papier à lettre, enveloppes (articles de papeterie), adhésifs (matières collantes) pour la papeterie, matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, objets d'art en papier ou en carton, lithographie, peintures (tableaux) encadrées ou non, objets d'art gravés ou lithographiés, dessins, aquarelles, matériel pour les artistes, pinceaux, articles de bureau (à l'exception des meubles), pochoirs, décalcomanies, cachets (sceaux), écussons (cachets en papier), vignettes (produits de l'imprimerie), étiquettes (produits de l'imprimerie), enseignes en papier ou en carton, signets, papiers d'emballages, trousses, trousses d'écoliers, partitions, programmes de spectacles (produits de l'imprimerie), pochettes de disque (produits de l'imprimerie), billets (tickets), articles de maroquinerie, sacs d'écoliers, parapluies, jeux, jeux de société, jouets, appareils de jeux électroniques, jeux de table, puzzles, boîtes à musique (jouets), poupées, pantins, marionnettes, décorations pour arbres de Noël (excepté les articles d'éclairages et les sucreries), cartes à jouer, masques de théâtre, déguisements d'enfants pour jouer, canevas à broder, linge de maison, logiciels (programmes informatiques), logiciels de jeux, programmes d'ordinateurs enregistrés, disques compacts audio et vidéo, Cédéroms, Dévédéroms, supports d'enregistrement optiques, supports d'enregistrement magnétiques, mémoire flash, vidéogrammes, disques acoustiques, disques compacts numériques, publications électroniques (téléchargeables), images électroniques téléchargeables, films cinématographiques, films documentaires, dessins animés.

Divertissement, divertissements télévisés et/ou radiophoniques, divertissements sur réseaux informatiques, divertissement sur les réseaux de communication mobiles et fixes ; services de loisirs, activités culturelles ; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; édition et publication de livres, de revues, de périodiques, publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), prêt de livres, organisation de conférences et/ou de colloques ; production de films, de Cédéroms, de Dévédéroms, production de films cinématographiques et/ou documentaires ; production de programmes audiovisuels et/ou d'émissions de télévision, information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement ; information en matière éducative et/ou culturelle et/ou de divertissement sur réseaux informatiques ; production de films d'animation ; montage de programmes radiophoniques et/ou télévisés ; montage de bandes vidéo ; location de films et d'enregistrements phonographiques, enregistrement et production de films sur bande vidéo ; projection de films cinématographiques ou documentaires ; organisation d'expositions et de manifestations à but culturel et/ou éducatif et/ou de divertissement, organisation de concours en matière culturelle et/ou éducative et/ou de divertissement, service de jeux proposé en ligne (à partir d'un réseau informatique), organisation de jeux d'animation, organisation de spectacles (service d'impresarios), production et représentation de spectacles, réservation de places pour les spectacles, organisation de concerts (service d'impresarios), service d'orchestre, service de parcs d'attraction, service de musée (présentation, exposition), service de musée (présentation, exposition) à savoir d'oeuvres cinématographiques et/ou audiovisuelles et/ou d'arts picturaux, formation, formation pratique (démonstration), formation (stages), organisation et conduite de stages de formation, organisation et conduite de stages de formation en matière culturelle ; organisation et conduite d'ateliers de formation pour les enfants, cirques, théâtres, service de traduction, service d'interprète, projection de films cinématographiques, service de mise à disposition d'installations de loisirs, service de clubs (divertissement ou éducation).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers, service de dessinateurs d'arts graphiques, service de conception de dessin assistée par ordinateur. Service de dessin industriel et de conception assistée par ordinateur pour la réalisation en trois dimensions, élaboration (conception) d'images de synthèse, d'images en trois dimensions, élaboration (conception) de programmes de formation, élaboration (conception) de bruitages et/ou d'effets spéciaux, élaboration (conception) de musique, élaboration (conception) d'animation d'images, mixage, montage du son et des images, numérisation de sons et/ou d'images assistée par ordinateur, infographie ; authentification d'oeuvres d'art.

Gestion de droits de propriété intellectuelle (services juridiques), concession de licences de propriété intellectuelle.